D’une part, les risques d’interception, de falsification et de modification des échanges d’emails sont devenus importants et continuent de croître. La cybercriminalité s’est professionnalisée, sophistiquée et est aujourd’hui maffieuse, même si nous n’en entendons presque jamais parler car les victimes ne s’en vantent pas.
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D’autre part, les échanges d’emails ne revêtent pas la valeur légale que nous croyons. Exchange Server donne certes des informations sur les émetteurs et destinataires des emails ainsi que sur les dates d’envoi et de réception des messages. Mais les emails ne constituent pas une preuve à proprement dite du même niveau qu’un document papier daté et signé.
Les messages électroniques peuvent effectivement constituer un premier niveau d’information auquel nous pouvons nous référer et qui peut être utilisable dans, par exemple, le cadre d’un procès. La force probante de l’email permet effectivement de consti- tuer un des éléments dans un faisceau de preuves mais seul le juge prendra la décision finale d’en tenir compte ou pas.
Pour délibérer il prendra en considération par exemple les garanties de provenance, d’exactitude et de date de ces emails. Quels processus et disposition sont en place pour s’assurer de la provenance d’un email ?
